Dernière mise à jour: 13 janvier 2026
1. Identification de l'Éditeur
Raison sociale: FactoryMind Inc.
Forme juridique: Société par actions (à confirmer selon statut d'incorporation)
Siège social: Montréal, Québec, Canada
Numéro d'entreprise: [À compléter - NEQ Québec]
2. Contact
Email: [email protected]
Téléphone: 1-438-367-6652
Site web: https://factorymind.ca
3. Directeur de la Publication
Nom: Thomas Varin
Fonction: Représentant légal
Contact: [email protected]
4. Hébergement du Site
Hébergeur: [À compléter avec nom de l'hébergeur]
Adresse: [À compléter]
Contact hébergeur: [À compléter]
5. Propriété Intellectuelle
5.1 Droits d'Auteur
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphiques, logo, icônes, code source, structure) est la propriété exclusive de FactoryMind Inc., sauf mention contraire.
© 2026 FactoryMind Inc. Tous droits réservés.
5.2 Marques
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5.3 Utilisation Autorisée
La consultation du site est autorisée à des fins d'information et d'évaluation de nos services. Toute reproduction à des fins commerciales est interdite sans autorisation écrite préalable.
6. Crédits
6.1 Développement Web
Site développé en interne par l'équipe FactoryMind
6.2 Polices et Icônes
- Typographies: Inter (Google Fonts), System fonts
- Icônes: Emojis Unicode (domaine public)
6.3 Technologies Tierces
- Google Analytics: Analytiques web (Google LLC)
- Calendly: Prise de rendez-vous (Calendly LLC)
7. Données Personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans notre Politique de Confidentialité.
Responsable du traitement: FactoryMind Inc.
Délégué à la protection des données: [email protected]
8. Cookies
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9. Limitation de Responsabilité
9.1 Informations
FactoryMind s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations. Les informations sont susceptibles de modifications sans préavis.
9.2 Disponibilité
FactoryMind ne peut garantir l'accès continu au site. Le site peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou pour des raisons techniques indépendantes de notre volonté.
9.3 Liens Externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. FactoryMind n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, disponibilité ou pratiques.
9.4 Programme Beta
Les services proposés dans le cadre du programme beta sont fournis "en l'état" sans garantie. Voir Conditions d'Utilisation pour plus de détails.
10. Droit Applicable
Le site et son contenu sont régis par le droit canadien et québécois. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Montréal, Québec, Canada.
11. Accessibilité
FactoryMind s'efforce de rendre son site accessible au plus grand nombre. Si vous rencontrez des difficultés d'accès, contactez-nous à [email protected]
12. Signalement de Contenu Illicite
Si vous constatez un contenu illicite ou inapproprié sur ce site, merci de nous le signaler immédiatement à [email protected]
13. Modifications
FactoryMind se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec une nouvelle date de mise à jour.
14. Langues
Le site est disponible en français et en anglais. En cas de divergence entre les versions, la version française fait foi.
15. Questions
Pour toute question concernant ces mentions légales, contactez-nous:
Email: [email protected]
Téléphone: 1-438-367-6652
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